Conditions generales d’utilisation

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Dernière mise à jour : Aout 2020

1. Edition du site internet

Le site Coeurious (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse https://www.coeurious.com est édité par l’association Coeurious (ci-après « l’Editeur »),  dont le siège social est situé 10 Quai St Antoine 69002 Lyon, France

2. Rédaction du site internet

Directeur de la publication : Marc Ribault
Téléphone : 06 85 19 36 89
Email : marc.r@simplonlyon.fr

3. Rédaction des mentions légales

Dénomination sociale : Captain Contrat
Adresse siège social : 12 rue saint-fiacre, 75002 Paris
Site internet : www.captaincontrat.com

4. Hébergeur du site internet

Le site Coeurious est hébergé par O2Switch,SARL au capital de 100000€ dont le siège social est situé à Clermont Ferrand, France, joignable par le moyen suivant : 04 44 44 60 40

5. Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

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Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

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